Délibérations | Sourcéo

Résultat(s) 13 à 24 sur 41 résultats

Délibération 25.28 - Frais de santé - Attribution du contrat à MALAKOFF HUMANIS - Mise en place par Décision Unilatérale de l'Employeur

Publié le 05 Déc. 2025

Délibération 25.27 - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés dans le cadre du dispositif d'achat groupé de l'UGAP

Publié le 05 Déc. 2025

Délibération 25.26 - Groupement de commandes pour l'entretien des espaces verts

Publié le 05 Déc. 2025

Délibération 25.25 - DOB 2026

Publié le 05 Déc. 2025

Délibération 25.24 - Réalisation de forages d'alimentation en eau potable dans la nappe de la craie au droit du champ captant d'Emmerin - Servitude tréfoncière

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.23 - Accords d'entreprise - Accord sur le forfait Mobilités Durables

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.22 - Abondement par dotation volontaire du Compte Personnel de Formation d'un salarié de droit privé ou détaché

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.21 - Fourniture de matériel électrique et d'automatismes industriels

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.20 - Services de nettoyage des installations de production d'eau et bâtiments associés

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.19 - Travaux et fourniture de canalisations et accessoires liés

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.10 - Avenants aux marchés n°2017RPE001 et 2017RPE002 dans le cadre du renouvellement de ces marchés fusionnés avec le marché n°2017RPE032

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.04 - Adhésion à la Centrale d'achats Cap Territoires

Publié le 20 Nov. 2025