Délibérations | Sourcéo

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Délibération 25.25 - DOB 2026

Publié le 05 Déc. 2025

Délibération 25.24 - Réalisation de forages d'alimentation en eau potable dans la nappe de la craie au droit du champ captant d'Emmerin - Servitude tréfoncière

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.23 - Accords d'entreprise - Accord sur le forfait Mobilités Durables

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.22 - Abondement par dotation volontaire du Compte Personnel de Formation d'un salarié de droit privé ou détaché

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.21 - Fourniture de matériel électrique et d'automatismes industriels

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.20 - Services de nettoyage des installations de production d'eau et bâtiments associés

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.19 - Travaux et fourniture de canalisations et accessoires liés

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.10 - Avenants aux marchés n°2017RPE001 et 2017RPE002 dans le cadre du renouvellement de ces marchés fusionnés avec le marché n°2017RPE032

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.04 - Adhésion à la Centrale d'achats Cap Territoires

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.03 - Groupement de commandes pour la fourniture de mise à jour de logiciel, assistance et aide technique à l'évolution des systèmes de supervision

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.02 - Fournitures de matériels, entretien et étalonnage du parc métrologie et analyseurs de marque HACH LANGE

Publié le 20 Nov. 2025

Délibération 25.01 - Durée d'amortissement des immobilisations

Publié le 20 Nov. 2025